Mentions légales
(Réglementée par la loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique)
Édition
Directeur de la publication : Jean-Hugues Poirel
Ce site est édité par : Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Courchevel 1850, syndicat professionnel régi par la loi du 21 mars 1884
Adresse : 110 Rue de la Croisette 73120 Courchevel
Téléphone : 04 73 08 07 72
Adresse e-mail : via notre formulaire de contact
Enregistrée à la mairie de Bourg Sant Maurice
Numéro Siret : 329 359 640 00011
Code APE : 9311Z correspondant à l’activité Gestion d'installations sportives
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Réalisation et hébergement du site
Crédits photos
esf Courchevel 1850 // Agence Zoom // @FlorianMonot // @ArthurBertrand // @BenjaminSouriac // @ChristianArnal // @CourchevelTourisme
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur, portant sur la structure générale du site internet relatif à esf Courchevel 1850 ainsi que sur les textes, images, animées ou non, photographies, son et tout autre élément composant le site internet relatif à esf Courchevel 1850 demeurent la propriété exclusive du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Courchevel 1850, sous réserve des éléments protégés par un droit de propriété intellectuelle et appartenant à un tiers.
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Toute exploitation, commerciale ou non, notamment tout téléchargement, toute copie, reproduction, modification, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation intégrale ou partielle du site internet par tout moyen et procédé actuel ou futur sur tout support actuel ou futur sans autorisation préalable et écrite du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Courchevel 1850, est interdite et susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L.122-5 dudit code.
Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée.
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site internet et appartenant au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Courchevel 1850 doit se faire sans dénaturation, modification ou altération quelconque.
La dénomination ESF est une marque déposée par le Syndicat National des Moniteurs du Ski Français sous le numéro 1 725 190 en son dernier renouvellement. Tout usage d’un signe similaire ou identique pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires est interdit sauf autorisation préalable expresse du Syndicat National des Moniteurs du Ski Français.
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Liens hypertextes (responsabilité)
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Médiation
Après avoir saisi la direction de l’esf et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.